L’assurance vie connaît une fiscalité assez bonne et avantageuse pour les souscripteurs, c’est pour cette raison que la plupart des Français n’hésitent pas à souscrire si cela est possible et se penchent plus sur cette forme d’épargne.
Il faut savoir que durant la période de souscription au contrat, uniquement les intérêts, et donc les gains, peuvent être imposés. Il est alors possible d’appliquer l’imposition dans le cas où un rachat est effectué.
Ainsi, le capital ne peut, en aucun cas, être imposable. Autrement dit, peu importe le montant du capital de l’assurance vie, ce dernier n’est pas réellement imposable, mais seulement ses intérêts perçus. Ce qui est un avantage, car cela pourrait revenir plus cher en termes d’impôts. Toutefois, ceci n’est qu’une brève explication et la fiscalité de l’assurance vie comporte bien plus de détails que nous vous expliquerons dans l’article suivant.
Sommaire
La fiscalité de l’assurance vie
Une assurance vie est soumise à une certaine fiscalité, néanmoins, on peut la partager en deux catégories, selon le nombre d’années passées après la souscription au contrat :
Avant huit ans
Dans le cas où le contrat d’assurance vie a été souscrit avant huit de cela et qu’il n’a été effectué aucun versement depuis la fin 2017, il faut savoir que tous les produits couverts et pris en charge par l’assurance vie devront être imposés entièrement et selon un barème progressif à l’impôt sur les revenus. C’est pour cette raison que dans certains cas, choisir un prélèvement forfaitaire serait plus avantageux. Cependant, cette décision doit être prise après étude de la situation de la personne.
Dans le cas où un versement a été effectué depuis la fin 2017, alors, le montant prélevé équivalent aux gains est imposable selon un prélèvement forfaitaire.
Après huit ans
Dès que le contrat d’assurance vie dépasse les huit ans de souscription, alors, la fiscalité à laquelle il est imposé devient plus légère. Nous pourrons voir un abattement annuel de 4 600 euros lorsque c’est une seule personne et d’environ 9 000 euros pour un couple, dans le cas où ils sont imposables communément.
Ce rabattement peut être appliqué dans n’importe quel cas de rachat. Dans le cas où l’épargnant a effectué un versement depuis 2017, il aura le choix entre : un prélèvement forfaitaire ou une imposition aux barèmes progressif.
L’exonération des impôts en assurance vie
Dans le cas d’une assurance vie, tous les intérêts ne sont pas concernés et donc, exonérés des impôts. Ce qui n’est pas le cas des prélèvements sociaux, si un dénouement survient d’une de ces situations :
- Renvoi du travail de l’adhérent ou bien de son conjoint ;
- Une retraite anticipée de la personne ou du conjoint ;
- Une cessation d’activité de non salarié, une fois une action de liquidation judiciaire entamée ;
- Une invalidité de la personne ou de son conjoint peut donner suite à une exonération d’impôts.
Il faut noter que mieux vaut comprendre et déclarer les intérêts lors de la déclaration de revenus et de garder les justificatifs en évitant le prélèvement forfaitaire libératoire si la personne veut profiter de l’exonération précédemment énoncée.
Les cas exceptionnels
Voici quelques cas exceptionnels à prendre en considération :
Rachat partiel
Généralement, dans le cas d’un retrait, même partiel, le calcul de l’assiette d’imposition va baisser, de manière considérable, la taxationet son incidence. En effet, un retrait est composé, certes, d’un capital, mais également de quelques intérêts. Cette partie d’intérêts, qui peut être imposable, peut être rachetée.
Certaines personnes peuvent essayer de réduire la note fiscale en choisissant le retrait, selon un support de contrat qui a une progression minime, mais cela est, en réalité, inutile, car l’impôt est calculé sur la base du total des plus-values le jour du retrait, et cela, sur l’ensemble du contrat.
Cas de décès
Dans le cas d’un décès, la fiscalité appliquée dépend de certains facteurs : l’âge de l’assuré et le montant ducapital transmis. Si l’assuré décède avant l’âge de 70 ans, toutes les sommes transmises ne sont pas touchées par le droit de succession à un montant égal à 172 000 euros par personne ou simplement par capital transmis.
Dans le cas où l’assuré décède à plus de 70 ans, alors, les droits de succession connaissent un abattement de 30 500 euros, tandis que leurs intérêts ne sont pas concernés par les droits de succession.
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