Qui peut bénéficier de l’assurance vie ?

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L’assurance vie est un placement financier aux nombreux avantages. Il s’agit, en effet, d’un contrat conclu avec une compagnie d’assurances dans le but d’investir dans l’épargne et sa croissance. Une clause sur le bénéficiaire d’un contrat d’assurance vie permet à l’assuré de décider à qui le capital ou les rentes sont versés en cas de décès de l’assuré. Il doit être écrit avec beaucoup de soin.

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Veuillez noter que vous avez toujours la possibilité de modifier les conditions avant le décès, sauf pour le consignataire. En cas de doute, n’hésitez pas à demander à l’expert qui a proposé le contrat de rédiger une clause d’ayant droit économique correspondant exactement à votre situation et à vos objectifs. Mais qui peut bénéficier de l’assurance vie ? Lisez ce qui suit pour le savoir.

Quel est le devenir de l’assurance vie en cas de décès ?

Lorsque l’assuré d’un contrat d’assurance vie décède, il existe deux cas de figure quant au devenir de son assurance. On vous les cite ci-dessous.

Dans le cas où aucun bénéficiaire n’a été choisi

Les capitaux d’assurance vie sont directement inclus dans les actifs immobiliers. Ainsi, l’assurance-vie revient aux héritiers et est soumise aux droits de succession.

Dans le cas où beaucoup de bénéficiaires ont été désignés

Il est courant de trouver des clauses bénéficiaires qui prévoient conjoints, enfants et d’autres héritiers dans cet ordre exact. En cas de décès, l’assurance vie est transférée au conjoint désigné comme premier bénéficiaire.

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Si ce dernier ne se prévaut pas du contrat, le capital va à un deuxième bénéficiaire, qui est l’enfant. Il est à noter que des clauses bénéficiaires peuvent être créées sur mesure pour répondre exactement aux besoins du souscripteur. Par conséquent, l’édition doit être faite avec le plus grand soin.

Les avantages du contrat peuvent également être partagés. Cela affecte, par exemple, l’usufruit d’un bénéficiaire et permet à l’autre bénéficiaire de jouir de la nue-propriété.

Est-il possible de désigner qui l’on veut en termes de bénéficiaire de l’assurance vie ?

En principe, il vous est possible d’affecter les bénéficiaires tel que vous le souhaitez dans votre contrat d’assurance vie. Ces derniers peuvent être des individus tels que :

  • Le père ;
  • La mère ;
  • Les conjoints ;
  • Les enfants ;
  • Ou autres sélectionnés.

Ces derniers peuvent par ailleurs être une personne morale, à savoir une société, une organisation caritative par exemple. Vous êtes aussi libre, si vous souhaitez allouer une variété de bénéficiaires, de choisir le déploiement de capital entre les bénéficiaires alloués. Le capital varie pour chaque bénéficiaire, par exemple :

  • 40 % du capital garanti pour le bénéficiaire N°2 ;
  • 60 % du capital garanti pour le bénéficiaire N°1.

Le ou les bénéficiaire(s) désigné(s) ont la totale liberté de disposer du capital comme ils le souhaitent, à l’exception des contrats obsèques où les bénéficiaires qui sont désignés se doivent d’utiliser le capital afin de financer les obsèques de l’assuré.
Il faut faire attention, car certaines désignations sont impossibles. Veuillez noter que certains marquages ne sont pas possibles.

Quelles sont les désignations interdites dans la clause bénéficiaire d’un contrat d’assurance vie ?

Le fait que le montant payé pour soutenir un contrat d’assurance vie soit considéré comme « clairement exagéré » peut toujours être un problème s’il peut profiter à quelqu’un avec une clause bénéficiaire.

Si les héritiers font appel, le juge appréciera cette notion, notamment au regard des revenus, du patrimoine, de l’état civil, etc.

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Quelles sont les personnes bénéficiaires de l’assurance vie ?

Des conditions particulières s’appliquent aux bénéficiaires des contrats d’assurance vie. Cela permet au souscripteur d’identifier précisément le conjoint, les enfants, la famille, la personne non apparentée ou tout autre personne physique ou morale du bénéficiaire au titre de tout contrat de son choix.

Ainsi, le souscripteur a plus de liberté dans le choix des destinataires. Il suffit simplement que vous indiquiez le nom du destinataire souhaité comme ceci :

  • Dans un testament déposé au préalable chez un notaire et de signaler que des dispositions ont été prises par l’assureur ;
  • Dans la clause bénéficiaire libre de son contrat.

Il existe une autre possibilité qui consiste à désigner plusieurs bénéficiaires pour un seul et même contrat. Dans ce cas de figure, chacun d’entre eux pourra bénéficier d’une part du contrat.

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Amandine Carpentier

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