Que savoir sur l’assurance vie succession ?

assurance vie succession

Souvent, la succession est assurée et gardée précieuse grâce à l’assurance vie. Il existe, en effet, une clause bénéficiaire qui donne accès à plusieurs personnes après la mort d’un proche. Des avantages fiscaux existent réellement, néanmoins, les règles de la succession d’une assurance vie sont à comprendre et à prendre au sérieux et pour chaque cas et contexte, il y a des clauses différentes. Alors, comment fonctionne la succession dans le cadre d’une assurance vie ?

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La fonction de l’assurance vie de succession

Le contrat d’assurance vie permet à l’assurance d’échanger un capital au moment du décès pour un ou plusieurs bénéficiaires spéciaux dénommés à l’avance, c’est là la partie la plus importante du contrat d’une assurance vie. Sur le plan fiscal, l’assurance vie est traitée à part entière, c’est-à-dire qu’elle n’entre pas dans le rang des autres types d’héritage. C’est l’un des principaux avantages de ce type d’engagement.

Alors oui, vous pouvez améliorer vos atouts avec une assurance vie. Dans la plupart des cas, vous choisissez le bénéficiaire lors de votre inscription à une assurance vie. Plus tard, si vos conditions de vie changent, il est aussi possible de faire des changements dans votre contrat d’assurance vie afin de changer le bénéficiaire ; par exemple, si la personne désignée décède brusquement, vous pouvez mettre un nouveau nom sur votre contrat. Sachez aussi que l’assurance vie n’accepte pas que les personnes physiques, vous pouvez aussi mettre une personne morale en succession après votre décès. D’ailleurs, voici la liste des bénéficiaires possibles quand vous donnez succession à quelqu’un dans le cadre de votre assurance vie :

  • Le premier bénéficiaire est souvent le conjoint ;
  • Les enfants ;
  • Les amis proches ;
  • Les petits enfants ;
  • Des associations.
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Ainsi, ces informations vous permettent de choisir la personne que vous voulez, vous n’avez pas à avoir un lien proche avec la personne en question pour la désigner pour votre assurance vie. Quand vous ne précisez personne, votre avantage fiscal est complètement perdu, là, votre assurance vie est intégrée complètement à la succession au décès classique.

L’assurance vie représente souvent un sujet très complexe à gérer ou, du moins, qu’on ne souhaite pas évoquer. Vous l’aurez sûrement vu dans les films par exemple, des scénarios mettent en scène des meurtres qui ont pour raison principale l’assurance vie du propriétaire, afin que finalement, la succession permette à la personne concernée de recevoir les gains qu’offre l’assurance en question.

L’assurance vie succession après décès

La compagnie d’assurance doit être notifiée par le bénéficiaire du décès afin de pouvoir rembourser l’investissement, c’est un point très important que beaucoup négligent puis s’enflamment s’ils perdent leur assurance. Ça semble logique pour la majorité des personnes qui souscrivent à une assurance vie, mais contrairement à ce qu’on pense, la majorité des personnes oublient ce détail. En fait, le résultat de déshérence par exemple est le cas le plus connu, surtout si le contrat d’assurance n’est pas payé. Il est dans le principe du bénéficiaire d’appeler sa compagnie d’assurance, sa banque ou sa société d’assurance pour réclamer l’assurance-vie de la personne décédée et personne ne peut le faire à sa place afin de réclamer la succession du capital d’une assurance vie. La seule personne apte à recevoir l’argent est logiquement et sans surprise celle désignée par le défunt.

Lorsque l’assureur est avisé du décès, il doit identifier tous les bénéficiaires et compléter le dépôt après avoir reçu les pièces justificatives nécessaires. Les personnes concernées doivent envoyer les pièces suivantes :

  • Certificat de décès ;
  • Preuve d’identité si des noms sont déclarés bénéficiaires.
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Le bénéficiaire peut recevoir l’argent plus rapidement si le greffier public dépose une déclaration partielle par exemple.

Quelles sont les sommes attribuées aux bénéficiaires d’une succession assurance vie ?

L’assurance vie, qui est un traitement à part, ne fait pas partie des successions classiques. Sauf dans un cas précis : pour des primes après 70 ans, dépassant 30 500 €. La politique fiscale de l’assurance vie augmente la taxation de 20 % sans adresser le lien qui existe entre les personnes qui en bénéficient et le défunt. En ligne directe, voici les pourcentages :

  • 5 % pour moins de 8 072 € ;
  • 10 % entre 8 072 € et 12 109 € ;
  • 15 % entre 12 109 € et 15 932 € ;
  • 20 % entre 15 932 € et 552 324 € ;
  • 30 % entre 552 324 € et 902 838 € ;
  • 40 % entre 902 838 € et 1 805 677 € ;
  • 45 % pour un montant supérieur à 1 805 677 €.
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Amandine Carpentier

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